Quand Puyvert rêve d'un bistrot de pays ... (1)

Le rêve émerge lors de deux conseils municipaux ... à l'heure de l'apéro

Compte tenu des bruits qui circulent dans le village depuis des semaines et de ce que, officiellement, on tente de nous faire croire lors de conseils municipaux et au vu des documents officiels qui en découlent, nous avons décidé de revenir sur la chronologie des dernières semaines pour témoigner de la façon dont ce rêve de bistrot de pays à Puyvert était né officiellement.

• Conseil municipal du 19 mai 2015 
  
  Le public y était plus nombreux que d'habitude.
  Ce qui n'était pas surprenant, car dans Puyvert circulaient déjà des rumeurs de préemption par la mairie sur deux maisons au cœur du village pour y faire un bistrot dont la future gérante semblait même être déjà pressentie. 
  
  

  La mention d'un projet de "commerce multi-services" dans la convocation à ce conseil avait donc parfaitement opéré en attirant ce soir-là un certain nombre de puyverdans, peu ou pas habitués à assister aux conseils municipaux, mais curieux d'en savoir plus, bien conscients que les rumeurs portent souvent en elles une part de vrai. 
  
  
  Hélas, la question a été abordée en à peine une minute (écouter ici) et le public présent ce soir-là a fait chou blanc, faute d'avaler cul sec la moindre information à cette heure de l'apéro. 
  D'ailleurs, en signe de désaveu face à ce manque de transparence et de respect lors d'une prise de décision qui concerne tous les habitants du village, et pour laquelle un certain nombre a fait l'effort ce soir-là de venir chercher l'info officielle là où elle devrait être donnée, un délégué du comité de quartier "Village" a tenu à quitter ostensiblement la salle du Conseil, une fois que le maire entamait le sujet suivant.
  
  
  Ce qui donne envie de se mettre à l'eau et d'arrêter de boire tout alcool, c'est la longue délibération qui est ressortie de cette toute petite minute alors même que jamais n'a été prononcé ce soir-là le mot de "bistrot de pays" et où il n'a été question que de "commerce multi-services", de "revitaliser le village" et de "principe de revitalisation du village".
  
  
  Nous invitons tous nos lecteurs à juger par eux-mêmes de cette distorsion et de juger s'il s'agit d'une distorsion sonore ... ou visuelle.
  A la suite de quoi, ils auront le choix entre consulter un ophtalmo ... ou un ORL.
  
  
  Les rares conseillers municipaux, sortis dès la fin du conseil, n'ont rien trouvé à redire aux étonnements et aux frustrations que les personnes du public ont tenu à leur exprimer alors : manifestement, suite à une longue réunion qui s'était tenue auparavant à huis clos (en clair, les portes de la mairie étaient fermées à clef !) les membres du Conseil Municipal savaient, eux, ce qui se cachait derrière ce "principe de revitalisation du village", c'était largement suffisant pour que la délibération, prise en public, sans présentation (ni lieu, ni prix, ni projet ... juste un "principe") ne leur pose le moindre problème.
  
  
  1. "Bravo et merci à eux de ne pas avoir approuvé le moindre principe de "dévitalisation" du village ! ... Ouf, c'est déjà ça ! On se voit mal, à leur place, s'y opposer" serait-on tenté de dire, en levant notre verre.
  2.  En revanche, nous avons manifestement une autre conception de la démocratie.
     En particulier :
     • de la transparence et de la nécessité de faire des conseils municipaux autre chose qu'une chambre d'enregistrement de décisions prises en toute opacité lors de réunions de commissions ... où aucune décision ne devrait se prendre ;
     • et du respect dû aux 70% des électeurs de Puyvert qui ont donné leur voix à des conseillers municipaux dans le but qu'ils jouent leur rôle pleinement.
       
       
  3. Il faudra nous dire, par ailleurs, comment appeler une délibération qui ne retranscrit pas la réalité ni le contexte dans lequel elle a été prise. En attendant, le fait est que la délibération existe et qu'aucun membre du Conseil Municipal lors du conseil du 04 juin n'a pointé - ni tenté de corriger - cette distorsion.
  
  
• Conseil municipal du 04 juin 2015 ... à l'heure du pastis.
   
  Quel pastis, en effet que ce conseil !
  
  Le conseil municipal qui s'est tenu ce soir-là a commencé par innover. 
  
  Depuis des années, nous avons vu tous les conseils municipaux débuter par la traditionnelle demande d'approbation de M.VINCENTI concernant le compte-rendu du CM précédent. Sans demande de signature.
  Là, il a été demandé à tous les conseillers municipaux de non seulement l'approuver ... mais de le signer "comme d'habitude"(sic) ?!? Pas besoin d'investir dans une prothèse auditive ... il y a même une conseillère municipale qui s'en étonne tout fort ... preuve que l'habitude n'est pas avérée !
  
  Hasard ... ou nécessité pour des raisons qui nous échappent encore ?
  
  Il faudra attendre la fin de ce conseil et l'intervention d'une personne dans le public pour qu'enfin la question de ce projet, monté en toute opacité, soit posée ... et c'est ainsi qu'enfin le nom de "bistrot de pays" a été prononcé pour la première fois en public ! ( écouter ici)
  
  Le rêve devenait-il enfin réalité ? ... pas si simple, comme vous pourrez en juger dans notre prochain article !

Les attaques non-fondées dont PUYVERT INFO continue à être l'objet

Mise au point par la rédaction de Puyvert Info

Le succès de la liste "Puyvert Ensemble" n'a jamais été contesté et certains de ses plus fidèles partisans s'apprêtent à siéger à leur premier Conseil Municipal ce vendredi 28 mars à 19:30.

Comment, face à cette réalité, expliquer que les partisans les plus acharnés de cette liste - dont certains ont été élus dimanche -  puissent encore poursuivre dans le village leurs manœuvres de désinformation de la population, telles que les Puyverdans les ont déjà subies lors de la campagne de ces municipales ?

C'est pourtant ce dont de nombreux Puyverdans continuent à nous faire part, preuves à l'appui.

Nous avons décidé de garder ces preuves sans les publier - pas par charité envers ceux qui, actuellement, se paient le luxe de donner des leçons de morale et de tenue alors que leurs comportements et leurs propos trahissent leur incompétence et inexpérience en la matière - mais parce que leur contenu risquerait, pour le coup, de faire chuter le niveau de politesse et de correction que nous souhaitons conserver à ce blog.

Pour autant, nous souhaitons ici répondre avec la plus grande sérénité et fermeté à toutes celles et ceux qui visiblement n'admettent toujours pas qu'il y ait une opposition dans Puyvert dont nous savons désormais qu'elle représente près de 30% des électeurs.

Nous tenons à rappeler ici que :

• les objectifs et exigences d'objectivité de Puyvert Info ont toujours été clairement affichés et respectés ;
• pour nous prémunir contre tout manquement à cette règle éditoriale fondamentale, nous avons fixé des règles très strictes, à savoir, l'obligation :
  
  - de fournir, pour toute info, la source de l'info donnée et l'accès à l'information de base, brute et dans son format original (courrier, enregistrement sonore, photo, écrit, site, lien vers un site etc...) ;
  
  - de faire paraître aussitôt sur le blog de Puyvert Info tout démenti, correctif ou droit de réponse en cas d'une information dont il serait donnée la preuve, par les mêmes moyens que ceux cités ci-dessus, que Puyvert Info l'aurait mal donnée, l'aurait déformée ou l'aurait transformée.
• si l'option "commentaire", classique sur un blog, a été retirée à dessein de Puyvert Info pour éviter que ce lieu soit l'objet de propos non-contrôlés et non respectueux des deux règles précédemment énoncées, nous avons bien précisé qu'il ne s'agissait en rien d'une mesure de censure de notre part, ni de la moindre lâcheté. Pour preuve, il est possible de réagir par e-mail à l'adresse puyvertinfo@gmail.com et de faire jouer pleinement son droit de réponse, droit au démenti ou au correctif, comme expliqué précédemment.

Depuis son lancement officiel début mars, et malgré les centaines de vues journalières de notre blog depuis, Puyvert Info n'a reçu que DEUX mails :

• un demandant à ce que l'adresse e-mail utilisée lors de l'annonce du site soit désormais effacée de nos listes, ce qui fut fait aussitôt ;
• un autre demandant la même chose mais y ajoutant des propos particulièrement agressifs, mettant en cause notre objectivité sur TOUT ce qui était dit sur ce blog.
  Conformément à nos engagements, nous avons répondu en offrant à cette personne la possibilité de jouer de son droit de réponse avec publication immédiate, et de son mail incendiaire et de ses preuves fournies pour démontrer nos manquements à l'objectivité que nous revendiquons. A ce jour, nous n'avons toujours rien reçu.

.... Curieux, non ? Quel dommage, pour les partisans de la liste "Puyvert Ensemble" de se priver d'une telle opportunité de tribune, avec une telle audience !

Préférant poursuivre dans le mode qu'ils pratiquent le mieux, ceux-ci ont donc choisi de continuer les attaques sur la base de faux fondements et les colportages d'infos non-vérifiées et non-vérifiables (notre prochain post livrera une jolie réflexion à ce sujet).

A toutes fins utiles, nous conclurons notre mise au point par cette précision, concernant le fonctionnement de notre blog.  

L'avez-vous remarqué ? ... Il y a, en haut de chaque page de notre blog, la possibilité de faire une recherche.

Pour apporter le plus formel démenti à ce qui est dit aux Puyverdans - à des fins de désinformation ou de propagande - notre rédaction s'est soumise à l'obligation d'apporter la preuve que c'est FAUX en  entrant dans cette case de recherche tous les noms d'oiseaux dont nos détracteurs se disent avoir été traités dans ce blog. Découvrez comment à chaque fois ces recherches, que vous pouvez faire pareillement de votre côté, affichent un RESULAT NUL ... preuve qu'aucun de ces mots n'a jamais été utilisé ici !

 

 

 

La recherche sur le mot "mensonge" rapporte, quant à elle, une seule mention - extérieure à ce blog ! - puisque pointant sur le post de campagne de "Puyvert Demain" :

IL FAUT DONC ARRETER DE DIRE N'IMPORTE QUOI 

ET DE MONTER LES HABITANTS DE PUYVERT LES UNS CONTRE LES AUTRES

 SUR DES BASES FAUSSES

AU NOM DE CETTE DEMOCRATIE, QUE CHACUN RESTE DANS SON RÔLE :

• Que ceux qui ont désormais 6 ans pour nous prouver qu'ils vont faire mieux que l'équipe précédente - pas 1000 fois mieux, juste deux fois mieux serait déjà bien - adoptent une posture plus appropriée à leurs nouvelles responsabilités, et que la nouvelle équipe, toute entière, se concentre à relever les défis que "Puyvert Demain" avait inscrits à son programme et que la liste du maire réélu leur a empruntés.

• L'opposition de Puyvert - dont certains membres ont assisté assidument à tous les conseils municipaux de ces dernières années (ce qui n'est même pas le cas des détracteurs de Puyvert Info, preuve que l'on peut parler sans savoir de quoi l'on parle) - cette opposition, donc, sera la première ravie de bénéficier des changements positifs qui pourront se manifester dans le domaine de la vie locale, de la vie citoyenne et de la vie associative.

• Et Puyvert Info se fera un plaisir de relayer sur son blog toutes ces évidentes bonnes nouvelles non-contestables ... et  ... preuves à l'appui !

"A bon entendeur, salut ! "

La rédaction de Puyvert Info

Puyvert ... après-demain ! (1)

 Plébiscite pour la reconduite du système en place

 

Hier, à Puyvert, les urnes ont parlé et le jeu démocratique s'est pleinement exercé ... même s'il faut bien lui reconnaitre des limites.

On ne change pas facilement un système qui tient depuis 25 ans, encore moins dans un village, organisé en mode clanique et habitué au clientélisme.

Surtout quand le mode de scrutin électoral n'est pas proportionnel et ne permet pas, de ce fait, de faire entrer au Conseil Municipal des conseillers en proportion des voix qu'ils ont obtenues.

Le scrutin majoritaire, plurinominal, à deux tours qui s'appliquait à toutes les communes de moins de 1 000 habitants a donc pleinement joué en faveur de l'équipe sortante, car il aurait fallu compter sur un panachage important pour espérer que tout ne se joue pas au premier tour. Sans surprise, ce ne fut pas le cas.

Le rapport 70% PRO "Puyvert Ensemble"/ 30% PRO "Puyvert Demain" ne se traduira donc pas en proportion équivalente de conseillers au Conseil Municipal de Puyvert : 10/5 ou 11/4.

 

Cliquer sur l'image pour faire apparaître les résultats officiels de cette élection

 

La liste d'opposition "Puyvert Demain" fait donc les frais des limites-mêmes de cette démocratie à qui elle a fait honneur durant toute sa campagne, durant le dépouillement d'hier et encore maintenant, à l'inverse des Puyverdans qui l'ont remporté (voir articles à venir).

Cette équipe a eu le courage de se lancer dans la bataille malgré un contexte qui était loin de lui être favorable. 

Saluons ici son courage et remercions-la : Puyvert Demain a eu le mérite de porter l'espoir d'une partie de la population ; elle l'a fait avec conviction,  et sans ménager ni son temps ni son énergie. 

Nous ne sommes pas à Saint Germain des Prés et les quelques 150 Puyverdans qui ont soutenu Puyvert Demain ne chanteront pas avec Juliette Gréco "Il n'y a plus d'après ... ". 

Au contraire, hier soir, tous sortaient de cette aventure, autant déterminés à se battre pour ... l'après-demain de Puyvert.

Dans une ambiance très festive et autour d'un dîner convivial, ils voyaient dans le fait d'être passés de 0 à 150 une victoire certaine.

Et les Puyverdans qui les ont soutenus ont tenu à leur dire qu'ils restaient toujours autant attachés à leur rôle et à leur devoir citoyen de faire respecter à Puyvert le droit républicain, le plein exercice de la société civile dans la vie locale, associative et municipale et une gouvernance juste envers tous et chacun, malgré la diversité des opinions et des populations.

"Puyverdans contre Puyverdans" au programme de la réunion publique du maire sortant ce jeudi soir

Hier soir, climat diamétralement opposé à celui de la veille à l'Espace Mistral.

Quelle consternation de voir que le choix du maire sortant a été hier soir, comme toujours, de jouer de sa capacité à monter les gens de son village les uns contre les autres - il est vrai qu'il y excelle, malheureusement - au lieu de prouver par un débat digne qu'il saurait, peut-être, nous surprendre et être capable d'être le maire de tous les Puyverdans dans sa prochaine mandature !

Le maire avait annoncé au Conseil Municipal de ce mardi qu'il y aurait des gendarmes pour veiller à la sécurité de cette soirée, étant sous-entendu que des Puyverdans soutenant Jean-Pierre CUXAC et sa liste Puyvert Demain pourraient justifier cette mesure de précaution. 

Ce qui, en soi, montrait déjà une première différence de style majeure entre M. Sébastien VINCENTI et M. Jean-Pierre CUXAC : les préjugés et la peur orchestrée, d'un côté, la sérénité et la confiance, même dans l'adversité, de l'autre.

Finalement, la gendarmerie a dû mesurer le ridicule de la demande du maire sortant et ramener à la raison et à la mesure M. VINCENTI : la maréchaussée a autre chose et mieux à faire et elle n'était donc pas là hier soir. 

Le maire sortant a donc dû revoir à la baisse ses intimidations en direction de ses opposants et c'est uniquement un homme au brassard orange marqué SECURITE qui accueillait le public aux abords de l'Espace Mistral. ... En fait, la dernière personne embauchée par la mairie, et gendre de la conseillère municipale chargée des Affaires de la Défense, Mme Chistiane AGUITTON. Au demeurant, cette personne l'a fait très correctement : c'était bien la seule personne qui vous accueillait avec le sourire hier soir et on l'en remercie.

 

Changement de style, donc, car la veille, tous les Puyverdans avaient su prouver qu'il n'était pas nécessaire de faire appel au travail en heures supplémentaires de ce personnel de mairie. Les économies en gestion de la commune commencent à ce niveau. ... A moins que cette personne ne soit venue gracieusement, à la demande du maire, mais cela semble peu crédible.

Mais changement de style, surtout, sur le contenu et la forme : quelle intolérance, quelle agressivité perceptible partout ! 

Comment admettre qu'une conseillère sortante, sur la liste Puyvert Ensemble, Mme Yolande PRIMO, puisse se tourner vers des personnes assistant au débat au dernier rang auprès de qui elle passait et qui ne lui demandaient rien, en disant avec agressivité : "qu'est ce que vous avez à me regarder ? ".

Comment admettre que le maire, lui-même, n'ait pas su venir dire bonjour à toutes les personnes qui lui ont fait l'honneur de rester au pot qui clôturait sa réunion publique ?

Mais cela n'est pas le plus grave.

Finalement, hier soir, oui, nous aurions aimé que des gendarmes soient dans la salle pour assister aux attaques personnelles et aux insinuations graves proférées par le maire sortant envers son challenger, M. Jean-Pierre CUXAC et un de ses co-listiers, M. Michel SOUCHON.

Pour le reste, comment résumer en un post sur ce blog la confusion des propos du maire sortant, sa façon inimitable de dire en trois phrases successives - tout, l'inverse et son contraire à la fois. En cela aussi il excelle. 

Seule l'écoute de quelques passages saura prouver à tous ceux qui, habitués à la gouvernance du maire sortant, ont préféré ne même pas se déplacer hier qu'ils ont eu raison de le faire. Ces extraits seront mis en ligne dans les heures qui viennent et nous vous laisserons libres d'apprécier.

Quant aux associations de Puyvert, qu'elles se rassurent : sans surprise, c'est Mme Patricia PARRAUD qui sera "leur unique interlocuteur", qui les "recevra une à une pour voir avec elles quelle page (une par association) leur attribuer sur le site dédié aux associations qu'elle va faire pour elles", sachant que ce sera elle, avec "sa meilleure volonté et disponibilité du monde", et "personnellement", qui mettra à jour leur page.

Quelle mascarade de la part de celle qui a montré combien elle participait, au niveau de la vie du village, au clanisme tellement décrié par une partie des Puyverdans !

Mais surtout, quelle différence par rapport au programme de Puyvert Demain qui a pour ambition que toute la diversité des associations puisse s'exprimer et prendre sa place et responsabilité dans le rôle qu'une association doit jouer, de façon républicaine, dans la société civile.
En leur laissant la liberté légale qui est la leur, sans vouloir contrôler par une personne leur liberté, leur programme, leur communication et leur autonomie mais - au contraire - en veillant à ce que celles-ci soient protégées.

Faut-il rappeler ici à tous ceux qui parlent sans savoir dans le village - ou qui savent mais qui mentent effrontément  :

• que l'ASEP, Association de Sauvegarde de l'Environnement de Puyvert, par exemple, a demandé par tous les moyens abracadabrantesques que le maire sortant lui a imposés, à être ne serait-ce que référencée sur le site de la mairie et que cela ne lui a jamais été accordé en 3 ans ;

• que le maire impose à cette association de quémander, à chaque fois, le droit d'occuper l'espace Mistral le jeudi soir  - alors même que cela lui a été officiellement accordé lors de la réunion qui fixe le planning d'occupation de cette salle pour toutes les associations du village. Réunion à laquelle participaient Mme Sylvie GREGOIRE et Mme Patricia PARRAUD.

• ... et que d'ailleurs, le maire hier soir a empêché l'ASEP de céder son droit à occuper la salle le jeudi soir à Puyvert Demain qui le lui avait demandé.
  
  Pourquoi ? ... pour pouvoir, lui, le maire sortant, avoir l'avantage d'utiliser cette salle le lendemain du jour qu'il a ainsi imposé à l'équipe Puyvert Demain pour sa réunion publique ... et nous offrir le bien mauvais spectacle d'hier soir.

• que la seule fois où l'ASEP a pu organiser dans l'Espace Mistral une manifestation, sa banderole affichée au rond point de la D27/D118 a été lâchement et sauvagement arrachée la nuit même où elle avait été dépliée. Interpelé par l'ASEP, le maire n'avait su qu'exprimer son impuissance face à cet acte indigne d'un village républicain en expliquant que le support de cette banderole appartenait au Comité des Fêtes, ce qui, en soi, est déjà une flagrante illustration du sectarisme de celui-ci, tout en reconnaissant que ce support avait été payé par la mairie ("parce que le comité des fêtes ne peut pas déduire la TVA" sic), et avait été installé sur le domaine public par le personnel communal.

• que chaque fois qu'elle a occupé l'Espace Mistral, en plus des petites mesquineries brimatoires qu'il lui imposait dans l'occupation de cette salle, le maire refusait à l'ASEP le matériel sono (dont le micro) qui a été acheté avec les deniers de la commune - donc les nôtres. Et que ce matériel était utilisé hier soir par Puyvert Ensemble alors qu'il avait été refusé la veille à Puyvert demain.

Arrêtons de prendre les Puyverdans pour des imbéciles !

Et saluons tous ceux qui, dans ce contexte de confusion et de haine organisées, ont su ne pas s'échapper aussitôt, comme l'avait fait mercredi soir la claque du maire sortant, et ont dignement su rester hier soir au pot offert.

Le maire sortant a eu la décence de ne pas appeler ce pot le " pot de l'amitié", comme l'avait fait la veille Jean-Pierre CUXAC.
Vu le déroulement de toute la soirée d'hier, pour le coup, c'est le seul bon point qu'on peut attribuer à M. Vincenti, au terme de sa réunion publique qui restera de sinistre mémoire dans les annales citoyennes et démocratiques de notre commune.

Puyvert bat la campagne / Programme contre programme

Le maire sortant n'a jamais présenté, depuis qu'il est élu, de bilan écrit au moment de se soumettre aux suffrages.

Le tract distribué en fin de semaine au nom de la liste qu'il mène pour les prochaines élections municipales est donc une première.

Le fait que, pour la première fois depuis 25 ans, il y ait une liste d'opposition sur Puyvert n'y est sûrement pas étranger.

Nous sommes donc vraiment entrés en campagne et ce sera, programme contre programme, bilan de l'équipe sortante contre changements annoncés par l'équipe Puyvert Demain que se dérouleront les prochaines élections municipales à Puyvert : rien que de très normal pour toutes les communes de France où il y a plus d'une liste.

La réponse de Puyvert Demain ne s'est d'ailleurs pas fait attendre qui, dès aujourd'hui, donnait à lire sur son site de Puyvert Demain une analyse de texte de ce bilan sous le titre "Fausses vérités et vrais mensonges".

Puyvert Info poursuit sur ce blog la mise en lumière de vérités avérées qu'elle peut démontrer, pour qu'elles soient connues du plus grand nombre. En parallèle, son site s'enrichit de jour en jour d'éléments nouveaux permettant à chacun de se faire sa propre opinion sur les questions de fond et de se poser les bonnes questions.

D'ailleurs, précisément sur le premier tract de l'équipe sortante, de prochains post sont prévus qui rétabliront aussi la vérité.

C'est pourquoi, Puyvert Info a tenu à témoigner son soutien à Puyvert Demain, d'une part parce que cette initiative de clarification du bilan de M. Vincenti lui semble légitime, au regard des règles de la démocratie, et d'autre part, elle est salutaire, au regard de l'information due au citoyen.

Nous avons tenu également, dans notre commentaire, à ramener au respect, à la raison et à la dignité ceux qui soutiennent le maire sortant et qui, aussi bien envers Puyvert Info qu'envers Puyvert Demain, n'hésitent pas à dénigrer, à refuser ou à s'opposer à cet indispensable travail d'inventaire sur les douze années passées.

Il ne suffit pas de crier au mensonge, quand l'on vous reproche de ne pas dire ou de travestir la vérité : il faut apporter la contre-preuve par des faits, des écrits, des paroles incontestables.

Il reste moins d'une semaine à ceux qui, n'ayant jamais eu d'opposition, n'aiment ni ne savent pratiquer le débat d'idées, pour se préparer à ce nécessaire dialogue démocratique, indispensable au vote éclairé des électeurs.

Puyvert bat la campagne / Le bilan de l'équipe sortante

Nouvelle distribution en cette fin de semaine : cette fois, c'est la liste "Puyvert Ensemble", menée par le maire, qui a glissé son premier tract dans les boites aux lettres de Puyvert.

Certains Puyverdans nous ont informé ne pas l'avoir reçu. Ils le trouveront donc ici.

Cliquer sur la photo pour ouvrir ce tract

A la fin de ce tract est annoncée une réunion publique le jeudi 20 mars à 18:45 à l'espace Mistral.

Puyvert bat la campagne / Programme de la semaine du 17 au 23 mars

Au programme de la semaine à venir :

- mardi 19 mars à 20:30 en mairie : dernier conseil municipal de l'équipe sortante

- mercredi 19 mars à 18:30 à l'espace Mistral : première réunion de la liste d'opposition Puyvert Demain

- jeudi 20 mars à 18:45 à l'espace Mistral : première réunion de la liste Puyvert Ensemble menée par le maire sortant

"Erreur judiciaire" ? ... vers un retour à la normale.

Notre village peut retrouver sa sérénité : l'erreur judiciaire dénoncée vertement lors de sa réunion publique par M.Sébastien VINCENTI, l'actuel maire de Puyvert, le 20 février dernier (cf. notre post précédent) a fait place, seulement trois jours après,  à une analyse beaucoup plus mesurée et appropriée.

Pour preuve ...

Cet entrefilet dans la Provence le 23 février :

L'annulation du PLU est-elle "une erreur judiciaire monstrueuse" ?

Dans le cadre des futures élections municipales, le maire actuel de Puyvert, M. Sébastien VINCENTI, a tenu sa première réunion publique le mercredi 19 février à la Salle Mistral.

Sans surprise, la question de l'annulation du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de Puyvert y a été abordée à plusieurs reprises, soit par le maire, soit par le public intéressé à connaître précisément les conséquences de cette annulation, rendue par le Tribunal Administratif de Nîmes le 6 décembre dernier.

La conséquence immédiate est le retour au document d'urbanisme antérieur, le POS (Plan d'Occupation des Sols).
Et nous prendrons l'occasion de détailler ce point, très important, dans de futurs articles.

Lors de cette réunion publique, M. Sébastien VINCENTI, a déclaré que cette annulation était "une erreur judiciaire monstrueuse et que l'annulation du PLU, cela ne s'était jamais vu".

Aussitôt, dans la salle, Mme MARCELET n'a pu s'empêcher de démentir fermement ces deux affirmations et elle avait raison.  (Écouter l'extrait)

Pour preuves

• Une simple recherche sur internet permet à quiconque de se rendre compte par lui-même que les recours contre des PLU ou des POS sont monnaies courantes en France.  Nous ne sommes donc pas dans le "jamais vu".
• ... Et encore moins à Puyvert. En effet, le 08 juillet 2009, le même Tribunal de Nîmes rendait une décision d'annulation sur la zone dite Saint Pierre ... à Puyvert !
  Le maire actuel ne peut avoir oublié cette annulation partielle du PLU pour laquelle il a d'ailleurs prescrit une révision du PLU en novembre 2009.
  C'est effectivement une obligation pour une commune dont le PLU a été frappé de nullité de réviser son PLU. Force est de constater que depuis novembre 2009, rien n'a bougé : les Puyverdans qui résident sur la zone St Pierre sont revenus au POS  et que depuis plus de quatre ans, ils y sont toujours.

• La DDT (Direction Départementale des Territoires) de Vaucluse tient à jour un tableau d'avancement du PLU, commune par commune. En bas de la page 20, s'affiche pour Puyvert la ligne qui suit : elle confirme officiellement ce que nous écrivons ici.

• Enfin, il convient de rappeler ce qu'est une "erreur judiciaire" - même non monstrueuse - et de rappeler qu'en aucun cas c'est la personne elle-même qui peut l'affirmer mais que c'est à la justice d'en reconnaître l'existence.
  Gérard CORNU, dans son ouvrage édité aux PUF sous le titre Vocabulaire juridique rappelle, en effet : Une erreur judiciaire est une « erreur de fait commise par une juridiction de jugement dans son appréciation de la culpabilité d'une personne poursuivie ». Cette définition suppose qu'une juridiction, qui a eu, à la suite de cette erreur, connaissance de l'affaire, puisse trouver cette erreur et la neutraliser. C'est l'autorité judiciaire elle-même qui reconnaît l'existence d'une erreur judiciaire. Il ne peut s'agir de plus que d'une erreur de fait, c'est-à-dire d'une « erreur portant sur l'existence d'un fait ou dans l'appréciation d'une situation ».
  Il n'appartient donc pas à un élu d'interpréter une décision de justice. Le Tribunal de Nîmes a pris le temps d'analyser tous les éléments du dossier. Il en a retenu un certain nombre qui, de fait, l'ont amené à prendre cette décision d'annulation. Si la commune pense qu'elle doit faire appel de cette décision, elle a tous les moyens de le faire et la justice tranchera.
• Nous mettons ici à la disposition des lecteurs intéressés à se forger leur propre opinion à lire le jugement rendu par le Tribunal Administratif de Nîmes.